Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVACARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MOUGEOT domicilié(e) 88600 LAVAL SUR VOLOGNE - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 750 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque NOVACARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES MOUGEOT, société anonyme - 88600 LAVAL SUR VOLOGNE - 88600 - France - SIREN 305750838
APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, articles pour pansements, slips périodiques, bandes périodiques, tampons pour la menstruation, protège-slips, couches pour incontinents, Produits d'hygiène féminine. Papiers sanitaires et hygiéniques. Papier sanitaires et domestiques, papiers hygiéniques, essuie-tout ménager, mouchoirs, serviettes de table, papier toilette, papier d'essuyage, essuie-mains, essuie-tout, draps d'examen en papier, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, ouate, couches en cellulose, papier hygiénique, essuies tout mouchoirs, serviettes en papier, nappes en papier ou en cellulose et d'une manière générale linge en papier, en cellulose ou en matière dite non tissée, couches à jeter, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), langes en papier ou en cellulose (à jeter), changes-slips, bavettes en papier, mouchoirs de poche (en papier), linge de table (en papier). Vêtements, changes pour bébés, couches culottes, couches en matières textiles, changes-slips, langes en matières textiles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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