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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST
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V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3152564
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/03/2012
V de PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST

Présentation de la marque V

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, Avenue de Granier,38240 MEYLAN - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V est expirée depuis le 8 mars 2012.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , CORSARIO , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Société Anonyme - 27, Avenue de Granier,38240 MEYLAN - 38240 - France - SIREN 068502616


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432095 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Papier, papiers impression-écriture, papier offset, papier couché, papier pour revues, magazines, publicités, encarts, livres, édition, papiers pour la communication, papiers pour enveloppes.