Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSARIO
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A.

Numéro de dépôt :
97676965
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque CORSARIO

Déposée le 5 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27, avenue du Granier, B.P. 18, 38741 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn: Christine GUILLEMIN - France.

La marque CORSARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSARIO est expirée depuis le 5 mai 2007.

PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTAP , CIPANGO , MONT DE LANS , SCENIC , SECAFIX , BIOFIL , PIRATE , TPF , ALSAPAC , MAFOPRIM


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST S.A. - 27, avenue du Granier, B.P. 18, 38741 MEYLAN CEDEX - France - SIREN 068502616


PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST Attn: Christine GUILLEMIN - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432094 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, articles pour reliure, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) et notammentemballages en papier ou carton, boîtes en papier ou en carton et chemises pour classement de documents