CHARTREUSE
Présentation de la marque CHARTREUSE
Déposée le 10 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTREUSE est expirée depuis le 10 juillet 2012.
PAPETERIES MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432094 - Publication au BOPI 2006-04-13
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2002 n°2218471 - Publication au BOPI 2002-03-21
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28