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Marques déposées par PAPETERIES LIBERT BV
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RÉGENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÉGENCE
PAPETERIES LIBERT BV

Numéro de dépôt :
1353659
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque RÉGENCE

Déposée le 6 mai 1986 par PAPETERIES LIBERT BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAPETERIES LIBERT BV,, domicilié(e) Erasmusdomein 50 MAASTRICH PAYS-BAS (dossier no 2067003) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2067003) - France.

La marque RÉGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉGENCE est expirée depuis le 6 mai 2006.

PAPETERIES LIBERT BV a également déposé les autres marques suivantes : ARPÈGE


PAPETERIES LIBERT BV - Erasmusdomein 50 MAASTRICH PAYS-BAS (dossier no 2067003) - Pays-Bas


HUD Robert CABINET COLLIGNON - (dossier no 2067003) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Renouvellement sans limitation le 11 avril 1996 n°2067003 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415903 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 7 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303749 - Publication au BOPI 2000-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°23749 - Publication au BOPI

Papiers.