(Marque figurative)

PAPETERIES HAMELIN (Société par actions simplifiée)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELINs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELINs domicilié(e) Route de lion,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163396.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mai 2012.

PAPETERIES HAMELINs a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PAPIER NUMERIQUE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)