PAPETERIES HAMELIN PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE
Numéro de dépôt :
1332027
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2005
Présentation de la marque SUPER HERAKLES
Déposée le 8 janvier 1985 par PAPETERIES HAMELIN, PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE, PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPER HERAKLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont PAPETERIES HAMELIN, domicilié(e) Route de Lion, 14000 CAEN (dossier no 2040613) - France, PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE, domicilié(e) 58 Bd Jean-Baptiste Clément, 42300 ROANNE (dossier no 2041610) - France, PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE, domicilié(e) 58 Bd Jean-Baptiste Clément, 42300 ROANNE (dossier no 2041610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque SUPER HERAKLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES HAMELIN - Route de Lion, 14000 CAEN (dossier no 2040613) - France
PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE - 58 Bd Jean-Baptiste Clément, 42300 ROANNE (dossier no 2041610) - France
PAPETERIES NAVARRE DE ROANNE - 58 Bd Jean-Baptiste Clément, 42300 ROANNE (dossier no 2041610) - France - SIREN 3
Renouvellement avec limitation le 24 novembre 1994 n°2041610 - Publication au BOPI 1994-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription - Transmission de propriété n°30580 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30580 - Publication au BOPI 1988-06-07
Inscription - Transmission de propriété n°15720 - Publication au BOPI
Papier, carton et produits en ces matières; non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.A l'exception de: cahiers piqûres, brochures, copies doubles, feuilles mobiles, carnets, répertoires, cahiers de textes et de travaux pratiques et agendas scolaires.
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