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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES HAMELIN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312793
Date de dépôt :
15/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2014
Marque figurative de PAPETERIES HAMELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de Lion,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312793.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2014.

PAPETERIES HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES , DIGITAL PAPER , PACK RENTREE , (Marque figurative) , OXFORD CAMPUS , STICKMANIA. , ESPACE , DANAE DE CHOTEL PARIS , T , E


PAPETERIES HAMELIN Société par actions simplifiée - Route de Lion,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 573820057


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Produits de papeterie notamment blocs de papier, répertoires, blocs-notes, cahiers, carnets, chemises, carnets-chemises, agendas, classeurs, protèges documents en papier, protèges documents en plastique.