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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PAPETERIES HAMELIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3247380
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013
Marque figurative de PAPETERIES HAMELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de Lion,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247380.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2013.

PAPETERIES HAMELIN a également déposé les autres marques suivantes : HERAKLES , DIGITAL PAPER , PACK RENTREE , (Marque figurative) , OXFORD CAMPUS , STICKMANIA. , ESPACE , DANAE DE CHOTEL PARIS , T , E


PAPETERIES HAMELIN, Société par Actions Simplifiée - Route de Lion,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 573820057


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 25 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578745 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 25 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°578744 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-25

Papier, blocs de papier, répertoires, blocs notes, cahiers, carnets, feuilles de papier tous formats, agendas.