PAPETERIES HAMELIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1211711
Date de dépôt :
23/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2012
Présentation de la marque L.J. OXFORD
Déposée le 23 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L.J. OXFORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES HAMELIN domicilié(e) Route de lion,14000 CAEN (dossier no 2225914) - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 820 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2225914) - 75008 - France.
La marque L.J. OXFORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES HAMELIN, Société par Actions Simplifiée - Route de lion,14000 CAEN (dossier no 2225914) - 14000 - France - SIREN 573820057
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2225914) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2008415 - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225914 - Publication au BOPI 2002-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 4 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410191 - Publication au BOPI 2005-04-04
Inscription le 22 février 1994 - Transmission de propriété n°169554 - Publication au BOPI 1994-02-22
Inscription le 24 février 1998 - Renonciation partielle n°250397 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66127 - Publication au BOPI 1992-08-12
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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