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Marques déposées par la société Papeteries Fournier
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ROTOPHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOPHANE
Papeteries Fournier, Société Industrielle des Papiers et Cartons

Numéro de dépôt :
943916
Date de dépôt :
19/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOPHANE

Déposée le 19 janvier 1976 par la société Papeteries Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Papeteries Fournier domicilié(e) (soc. an.), 28, avenue de Fontcouverte, Zone Industrielle, Avignon. - France.

La marque ROTOPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROTOPHANE est expirée depuis le 19 janvier 1986.

Papeteries Fournier a également déposé les autres marques suivantes : ROTOPHANE


Papeteries Fournier, Société Industrielle des Papiers et Cartons - (soc. an.), 28, avenue de Fontcouverte, Zone Industrielle, Avignon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497

Produits en matière synthétique, telle que la cellulose, comportant éventuellement un enduit sur l'une ou les deux faces;produits de ce type livrés en bobines, la feuille étant éventuellement imprimés;emballages, ou éléments en feuilles destinés à l'emballage de produits divers, sacs, sachets et autres produits finis analogues obtenus à partir de feuilles synthétiques imprimées ou non.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.