Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOPHANE
PAPETERIES FOURNIER, SOCIETE INDUSTRIELLE DES PAPIERS ET CARTONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1335863
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1995

Présentation de la marque ROTOPHANE

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES FOURNIER domicilié(e) 28, Avenue de Fontcouverte, Zone Industrielle, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ROTOPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOPHANE est expirée depuis le 20 décembre 1995.

PAPETERIES FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROTOPHANE


PAPETERIES FOURNIER, SOCIETE INDUSTRIELLE DES PAPIERS ET CARTONS (société anonyme) - 28, Avenue de Fontcouverte, Zone Industrielle, 84000 AVIGNON. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Produits en matière synthétique, telle que cellulose, comportant éventuellement un enduit sur l'une ou les deux faces;produits de ce type livrés en bobines, la feuille étant éventuellement imprimée; emballages, ou éléments en feuilles destinés à l'emballage de produits divers, sacs, sachets et autres produits finis analogues obtenus à partir de feuilles synthétiques imprimées ou non.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.