Déposée le 26 février 2014 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU COTENTIN PAPECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Papeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU COTENTIN PAPECO domicilié(e) LE PONT DE LA ROQUE - 50660 - ORVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 666 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPETERIES DU COTENTIN PAPECO, M. MIRAMONT FREDERIC domicilié(e) LE PONT DE LA ROQUE - 50660 - ORVAL - France.
La marque Papeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071895.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DU COTENTIN PAPECO, SA - LE PONT DE LA ROQUE - 50660 - ORVAL - France - SIREN 379666902
PAPETERIES DU COTENTIN PAPECO, M. MIRAMONT FREDERIC - LE PONT DE LA ROQUE - 50660 - ORVAL - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; produits d'essuyage à base de ouate de cellulose (recyclée ou pâte vierge), à savoir : draps d'examen.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Produits d'essuyage à base de ouate de cellulose (recyclée ou pâte vierge), à savoir papier toilette, bobines essuyage, essuies tout, essuies mains, mouchoirs, serviette,.
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