Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) papeteries du cotentin (papeco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) papeteries du cotentin (papeco domicilié(e) le pont de la roque - 50660 - orval - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 666 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, papeteries du cotentin (papeco), M. frederic miramont domicilié(e) le pont de la roque - 50660 - orval - France.
La marque CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
papeteries du cotentin (papeco), SA - le pont de la roque - 50660 - orval - France - SIREN 379666902
papeteries du cotentin (papeco), M. frederic miramont - le pont de la roque - 50660 - orval - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous produits à base de ouate de cellulose destinés à l'essuyage: ; pâte vierge et recyclés ; papier toilette ; draps d'examen ; serviettes ; mouchoirs ; bobines industrielles ; essuies tout ; essuies mains ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous produits à base de ouate de cellulose destinés à l'essuyage: ; pâte vierge et recyclés ; papier toilette ; draps d'examen ; serviettes ; mouchoirs ; bobines industrielles ; essuies tout ; essuies mains.
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