Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAGRAPH
PAPETERIES DES CHATELLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1219728
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1992

Présentation de la marque MECAGRAPH

Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECAGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DES CHATELLES domicilié(e) 88110 RAON L'ETAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MECAGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAGRAPH est expirée depuis le 24 novembre 1992.

PAPETERIES DES CHATELLES a également déposé les autres marques suivantes : ROYALFA , DUPLIAL , LE SPORTIF , RCS L IDEAL , SEPT CHATELLES , A9 CHATELLES , ROYALFA , FLIBUST' , HULA HOOP , BEAUREGARD


PAPETERIES DES CHATELLES (S.A.) - 88110 RAON L'ETAPE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

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