Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLLEN BY CLAIREFONTAINE
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS

Numéro de dépôt :
99828952
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2029

Présentation de la marque POLLEN BY CLAIREFONTAINE

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POLLEN BY CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen domicilié(e) 34 avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque POLLEN BY CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLLEN BY CLAIREFONTAINE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : 2200 DRY TONER , CLF CAHIER D'AS , SITOP , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , CLAIREFONTAINE , TOP PLAN , Clairefontaine , Clairefontaine


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, SAS - . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen - 34 avenue du Général Leclerc, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423921 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733299 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux. Cartables, porte-documents, sacs à dos, trousses d'écoliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.