Déposée le 28 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAIRENFANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 965 297 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.
La marque CLAIRENFANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A.S. - 19 rue de l'Abbaye - 88480 - ETIVAL CLAIREFONTAINE - France - SIREN 402965297
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280355 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°415043 - Publication au BOPI 2005-04-08
Renouvellement sans limitation n°2041630 - Publication au BOPI 1995-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2014 n°2571816 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-17
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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