Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-PHARMA
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Numéro de dépôt :
4521229
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
C-PHARMA de PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Présentation de la marque C-PHARMA

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE domicilié(e) . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, Monsieur Roland NITHARDT domicilié(e) 14 boulevard Alfred Wallach - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque C-PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-PHARMA arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : SITOP , (Marque figurative) , CLAIREFONTAINE , Clairefontaine , Clairefontaine , smart print paper , CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT , Clairefontaine , PERSONAL PAPER PACK , FONTAINE


PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE - . - 88480 - ETIVAL-CLAIREFONTAINE - France


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, Monsieur Roland NITHARDT - 14 boulevard Alfred Wallach - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier graphique.