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Marques déposées par la société PAPETERIE DE VOIRON
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ROTOMECA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOMECA
PAPETERIE DE VOIRON

Numéro de dépôt :
1624685
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque ROTOMECA

Déposée le 25 octobre 1990 par la société PAPETERIE DE VOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PAPETERIE DE VOIRON domicilié(e) Société par actions simplifiée, 27 avenue du Granier, 38240 MEYLAN (dossier no 2184536) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 328 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2184536) - France.

La marque ROTOMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTOMECA est expirée depuis le 25 octobre 2010.

PAPETERIE DE VOIRON a également déposé les autres marques suivantes : COLORTHERM , COPITHERM , CELLUCAL , MECALASER , VOIRON


PAPETERIE DE VOIRON - Société par actions simplifiée, 27 avenue du Granier, 38240 MEYLAN (dossier no 2184536) - France - SIREN 410328355


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2184536) - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485108 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184536 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485107 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 21 janvier 2002 - Gage constitué n°339015 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301758 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324565 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239507 - Publication au BOPI 1997-06-30

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