Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SPAGHETTI DINER"
Panzani, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1205968
Date de dépôt :
07/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022

Présentation de la marque "SPAGHETTI DINER"

Déposée le 7 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SPAGHETTI DINER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Panzani domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.

La marque "SPAGHETTI DINER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "SPAGHETTI DINER" est expirée depuis le 7 juin 2022.

Panzani a également déposé les autres marques suivantes : GAUCHO , CALANQUE , TOMACOOL , LES PATILLOS , DIVIANE , PRIMORA , (Marque figurative) , CLUB DES 4 AMORA , YOURTINAISE , COPER LE GASCON GOURMAND


Panzani, société par actions simplifiée - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 961503422


MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne


Renouvellement sans limitation n°2005688 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213573 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307610 - Publication au BOPI 2000-09-18

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492410 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 6 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772114 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Pâtes alimentaires, à savoir spaghettis, ainsi que les plats cuisinés, conservés ou non à base desdites pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.