Déposée le 20 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANDASOFT France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EZBANK.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANDASOFT France domicilié(e) 33, rue de Jemmapes, BP 61, 59009 Lille Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 165 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pandasoft France Monsieur Hervé-François LANCELIN - France.
La marque EZBANK.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANDASOFT France S.A.R.L - 33, rue de Jemmapes, BP 61, 59009 Lille Cedex - France - SIREN 411165772
Pandasoft France Monsieur Hervé-François LANCELIN - France
Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet partiel n°352800 - Publication au BOPI 2002-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Répondeurs téléphoniques, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques distributeurs de tickets, caméras vidéos, cassettes vidéos, lecteurs de codes à barres, détecteurs de fausse monnaie, écrans vidéos, émetteur de signaux électroniques, jeux automatiques à prépaiement, hologrammes, mécanismes pour appareil à prépaiement, travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; comptabilité, reproduction de documents ; - Education : formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre, d'appareils audio, de caméra vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours de beauté. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Service de jeux de casino. Exploitation de salles de jeux. Jeux d'argent. Réservation de places de spectacles. Studios de cinéma, exploitation de salles de cinéma. Enseignement par correspondance, cours par correspondance. Consultation en matière de sécurité ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; exploitation de brevets, recherches techniques ; imprimerie ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales, gérance de droits d'auteur, imprimerie, concession de licences de propriété intellectuelle, locations d'ordinateurs, services juridiques. Services d'échange de correspondance. Réservations d'hôtels. Concessions de licences de propriétés intellectuelles. Services de traduction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EZBANK.ORG"