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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PANADAYLE S.F.C
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D N T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D N T
PANADAYLE S.F.C., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93451085
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2013

Présentation de la marque D N T

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) PANADAYLE S.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D N T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANADAYLE S.F.C domicilié(e) 3 rue Calmette,69740 GENAS (dossier no 2233985) - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2233985) - 42005 - France.

La marque D N T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D N T est expirée depuis le 11 janvier 2013.


PANADAYLE S.F.C., Société Anonyme - 3 rue Calmette,69740 GENAS (dossier no 2233985) - 69740 - France - SIREN 320685936


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2233985) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2233985 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Papier toilette, essuie-tout en papier, papier ouate pour l'hygiène, l'essuyage, l'entretien