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Marques déposées par Pan Luc
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SIVAVIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIVAVIS
Pan Luc

Numéro de dépôt :
3717882
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020
SIVAVIS de Pan Luc

Présentation de la marque SIVAVIS

Déposée le 2 mars 2010 par Pan Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIVAVIS »

Le déposant est Pan Luc domicilié(e) 75 rue de turbigo - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pan Luc domicilié(e) 75 rue de turbigo - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVAVIS est expirée depuis le 2 mars 2020.

Pan Luc a également déposé les autres marques suivantes : BACK BEST


Pan Luc - 75 rue de turbigo - 75003 - PARIS - France


Pan Luc - 75 rue de turbigo - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538745 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matière textile.