Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POITOU ufs
PAMPR'OEUF SA

Numéro de dépôt :
3262513
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013
POITOU ufs de PAMPR\'OEUF

Présentation de la marque POITOU ufs

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PAMPR'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POITOU ufs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAMPR'OEUF domicilié(e) RCS NIANT B 385 179 601 APE 513g ,BP 6,79800 PAMPROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NERAULTT Stephane PAMPR'UF SA Distribution domicilié(e) B.P 6 79800 PAMPROUX - France.

La marque POITOU ufs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POITOU ufs est expirée depuis le 5 décembre 2013.


PAMPR'OEUF SA - RCS NIANT B 385 179 601 APE 513g ,BP 6,79800 PAMPROUX - France


NERAULTT Stephane PAMPR'UF SA Distribution - B.P 6 79800 PAMPROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Oeufs, laits et produits laitiers (à l'exception du fromage et du beurre), fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Chabichou du Poitou ”, beurre bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Beurre charentes-poitou – beurre des charentes – beurre des deux-sèvres ”. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des melons), melons bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Melon du Haut-Poitou ”, aliments pour les animaux. Service de restauration (alimentation), services de traiteurs. Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.