CHATEAU CASSAT
Présentation de la marque CHATEAU CASSAT
Déposée le 2 mars 1990 par monsieur paludetto christian et madame paludetto michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CASSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CASSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU CASSAT arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.
paludetto christian a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2163970 - Publication au BOPI 2000-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 12 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°528609 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-02-12
Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°528610 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-02-12
Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431136 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-02-12
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735904 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09