Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAPIC
Numéro de dépôt :
1728723
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001
Présentation de la marque CLAPIC
Déposée le 21 juin 1991 par PALLUT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAPIC est expirée depuis le 21 juin 2001.
PALLUT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38