PAINSOL LA NONNETTE

PAINSOL, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque PAINSOL LA NONNETTE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAINSOL LA NONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAINSOL domicilié(e) ZA du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNSWICK, SOCIETE D'AVOCATS, M. Nicolas Moreau domicilié(e) 38 RUE De Bassano - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PAINSOL LA NONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINSOL LA NONNETTE arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

PAINSOL a également déposé les autres marques suivantes : TAK'INN , BABIN BISCUIT BABIN , PAINSOL LA NONNETTE , PAINSOL LA NONNETTE , LA RUCHE , PAINSOL , REINE DE L APICULTEUR , ALBERIC , LE SOLOGNOT , BABIN