Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALITY KEBAB label
PAINORAMA, SARL

Numéro de dépôt :
3920972
Date de dépôt :
20/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
QUALITY KEBAB label de PAINORAMA

Présentation de la marque QUALITY KEBAB label

Déposée le 20 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUALITY KEBAB label »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAINORAMA domicilié(e) 43/45 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAINORAMA, M. ILHAN ASLAN domicilié(e) 43/45 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

PAINORAMA a également déposé les autres marques suivantes : PAINORAMA UNE AUTRE VISION DU PAIN , BIG CHEFS BUNS , MR BUNS LA TRADITION DU PAIN BUNS , HAYAL , QUALIZZA : Qualità Superiore , LE VERITABLE PAIN KEBAB , PAINORAMA DISTRIBUTEUR DE PAIN POUR PROFESSIONNELS , IBO LAHMACUN , DILA , P PAINORAMA . FRENCH STREET BAKERY .


PAINORAMA, SARL - 43/45 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


PAINORAMA, M. ILHAN ASLAN - 43/45 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614131 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.