Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAISINOTTE
PAIN JACQUET BISCOTTE

Numéro de dépôt :
1012586
Date de dépôt :
25/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRAISINOTTE

Déposée le 25 mai 1977 par PAIN JACQUET BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRAISINOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAIN JACQUET BISCOTTE domicilié(e) (société anonyme), 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France.

La marque BRAISINOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRAISINOTTE est expirée depuis le 25 mai 1987.

PAIN JACQUET BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : JAC'BRUNCH CA CROQUE CA CHANGE TOUT , NUIT DOR , LE GRAND MOELLEUX , GUEDILLE , BUN S , GRILLE JACQUET , BISCOTTE TORSADEE JACQUET , LE PAIN QU IL FAUT QUAND IL LE FAUT , CAMPANOU , BIO'BRUNCH


PAIN JACQUET BISCOTTE - (société anonyme), 44 rue de Pontoise, 95870 BEZONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.