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Marques déposées par pain claire
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OSTENTATOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSTENTATOIRE
pain claire

Numéro de dépôt :
3692010
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
OSTENTATOIRE de pain claire

Présentation de la marque OSTENTATOIRE

Déposée le 18 novembre 2009 par pain claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTENTATOIRE »

Le déposant est pain claire domicilié(e) 342 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pain claire domicilié(e) 342 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTENTATOIRE est expirée depuis le 18 novembre 2019.


pain claire - 342 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France


pain claire - 342 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.