Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TARNAS BELLAIR
Monsieur PAILHET Stéphane

Numéro de dépôt :
98767401
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU TARNAS BELLAIR

Déposée le 22 décembre 1998 par monsieur PAILHET Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TARNAS BELLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est monsieur PAILHET Stéphane domicilié(e) 33350 SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU TARNAS BELLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TARNAS BELLAIR est expirée depuis le 22 décembre 2008.

PAILHET Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TARNAS BELLAIR


Monsieur PAILHET Stéphane - 33350 SAINTE RADEGONDE - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TARNAS BELLAIR.