Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TARNAS BELLAIR
MR PAILHET Stéphane

Numéro de dépôt :
3620722
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
CHATEAU TARNAS BELLAIR de PAILHET Stéphane

Présentation de la marque CHATEAU TARNAS BELLAIR

Déposée le 29 décembre 2008 par monsieur PAILHET Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TARNAS BELLAIR »

Le déposant est monsieur PAILHET Stéphane domicilié(e) 1 Le Cabanes,33350 SAINTE RADEGONDE - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TARNAS BELLAIR est expirée depuis le 29 décembre 2018.


MR PAILHET Stéphane - 1 Le Cabanes,33350 SAINTE RADEGONDE - 33350 - France


UNION PRODIFFU - 17 19 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TARNAS BELLAIR.