Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CP PHARM
Monsieur PAICHEUR Pascal
Monsieur GUILBERT Christophe

Numéro de dépôt :
3629733
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CP PHARM de PAICHEUR Pascal

Présentation de la marque CP PHARM

Déposée le 13 février 2009 par monsieur PAICHEUR Pascal et monsieur GUILBERT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CP PHARM »

Les déposants sont monsieur PAICHEUR Pascal domicilié(e) 6 rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France et monsieur GUILBERT Christophe domicilié(e) BP 80197,30402 VILLENEUVE LES AVIGNON CEDEX - 30402 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAICHEUR Pascal domicilié(e) 6 Rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PAICHEUR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : IRATI PHARMA , CHROMATHERAPIE , CARRE MINCEUR , MONOTWIST , (Marque figurative) , LABORATOIRES LARUNE , LABORATOIRES IRATI , MINCI PATCH


Monsieur PAICHEUR Pascal - 6 rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France

Monsieur GUILBERT Christophe - BP 80197,30402 VILLENEUVE LES AVIGNON CEDEX - 30402 - France


Monsieur PAICHEUR Pascal - 6 Rue Georges CITERNE,75015 PARIS - 75015 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510927 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697486 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Produits cosmétiques, savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits dépilatoires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires et diététiques à usage médical, produits hygiéniques pour la médecine, aliments pour bébés, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes.

Substances diététiques non à usage médical à base de produits agricoles, plantes et fleurs naturelles.

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.