Marque enregistrée - Marque en vigueur

PagesJaunes, Vivre Ici
PAGESJAUNES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3808393
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
PagesJaunes, Vivre Ici de PAGESJAUNES

Présentation de la marque PagesJaunes, Vivre Ici

Déposée le 22 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PAGESJAUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PagesJaunes, Vivre Ici » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGESJAUNES domicilié(e) 7, avenue de la Cristallerie - 92317 - SEVRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 212 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque PagesJaunes, Vivre Ici a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PagesJaunes, Vivre Ici arrivera à expiration en date du 22 février 2021.

PAGESJAUNES a également déposé les autres marques suivantes : TOTALIMAGE , PAGES JAUNES RUES COMMERÇANTES , PLANRESTO , (Marque figurative) , ANNUAIRE UNIVERSEL , RENCONTRES DE LA PROXIMITÉ , LA CLE DES MARQUES , LE MEILLEUR NUMÉRO POUR TROUVER LE BON NUMÉRO , PLAN RESTO , ESPACESJAUNES


PAGESJAUNES, société anonyme - 7, avenue de la Cristallerie - 92317 - SEVRES Cedex - France - SIREN 444212955


DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données encodées ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; serveurs audio et vidéo interactifs, serveurs informatiques ; ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, ordinateurs personnels de poche ; dispositifs numériques d'aide personnelle à savoir assistants numériques personnels (organiseurs) ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un appareil de navigation, d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports d'appareils de navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des équipements téléphoniques ; télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation, claviers, souris ; matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériels de transmission de messages ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ; terminaux pour ordinateurs, terminaux de télécommunication, installations, réseaux et appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; logiciels et progiciels permettant notamment l'information en matière de transport et de voyage, le calcul en ligne d'itinéraires routiers et de transport, la fourniture d'informations et de conseils en matière de tourisme et de loisirs, d'informations concernant les stations-service et les parcs de stationnement, la réservation, notamment d'hôtels, de pension, de logement temporaire, de motels, de maisons mobiles (caravanes), de maisons de vacances, de restaurants, de places de spectacles et de tout autre activité touristique ou de loisirs ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations touristiques ; logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ; logiciels de géolocalisation ; logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes électroniques ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; planificateurs d'itinéraires ; logiciels pour dictionnaires numériques ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables ; satellite et appareils et récepteurs de transmission radio ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; tapis de souris.

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, enveloppes (papeterie), journaux, magazines, périodiques, livres, prospectus, cartes, manuels, modes d'emploi et instructions d'utilisation (manuels), guides, guides touristiques et de loisirs, annuaires, brochures promotionnelles, registres, dictionnaires, répertoires, almanachs, cartes géographiques, atlas, enseignes et affiches en papier ou en carton, photographies, papeterie, autocollants (articles de papeterie), cahiers, carnets, calendriers, éphémérides, stylos, crayons, porte-chéquiers, pochettes pour passeport, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), manuels d'instruction, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, documentation sur support papier, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil commercial en matière de choix de matériel informatique et de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers, promotion des ventes pour des tiers notamment au moyen du couponage électronique ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de facilitation de l'échange et de la vente de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques. Services d'abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations commerciales. Services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, notamment d'informations en matière de transport, de tourisme et de loisirs ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives à des annonceurs, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à des annuaires, à des guides et à des guides touristiques et de loisirs électroniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des services et des systèmes de navigation.

Services de télécommunications, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, vidéo, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et l'utilisation de cartes électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ; services de télécommunication pour la communication avec des moyens de transport ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de transport, au calcul en ligne d'itinéraires de transport et à la fourniture d'informations touristiques et de loisirs ; services de renseignements téléphoniques, à savoir services d'annuaire, service de transmission d'information en matière de tourisme et de loisirs et de renseignements commerciaux sur les entreprises ; services de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission par téléphone vidéo ; conseils techniques dans tous les domaines précités ; fourniture (transmission) de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers d'arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; tous ces services se rapportant notamment au calcul en ligne d'itinéraires routiers et à la fourniture d'informations touristiques ; services de transfert d'appel d'automobilistes aux centres d'aide et d'urgence ; services de navigation et de localisation pour les automobilistes ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; communications par terminaux d'ordinateurs, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments de télécommunication ; fourniture d'accès aux services précités, par supports multimédias, à savoir vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de navigation virtuelle immersive et interactive associant des services locaux ; transmission de données commerciales et publicitaires par réseau Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Transport ; organisations de voyages et d'excursions, et notamment par la transmission en ligne d'itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; informations en matière de tourisme (incluant plans de villes avec informations de proximité telles qu'indication des musées, parkings, monuments, mairies, stations de métro) accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; organisation de croisières ; location d'automobile, de bateaux, de garages, de places de stationnement et de wagons ; services de taxis.

Services d'imprimerie. Développement et tirage de photographies.

Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux loisirs et aux évènements sportifs et culturels, fournies au moyen de guides, de guides touristiques, de services téléphoniques ou par des systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, ou d'autres supports ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de loisirs ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, d'ateliers de formation et de stages, de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries, organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (divertissement), services de discothèques. Services d'édition et de publication de textes, de guides, de guides touristiques et de loisirs, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de livres et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de guides, de guides touristiques et de loisirs, d'annuaires, de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; location d'enregistrements sonores, location d'appareils audio, location de films cinématographiques ; production de films et de films sur bandes vidéo, production de spectacles ; services de reporters, services de traduction ; service de partage de photos et de vidéos ; journaux électroniques et de sites Internet (Web blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de publication électronique pour des tiers ; services de divertissement, notamment services de facilitation de jeux interactifs et de jeux à joueur(s) multiples ou unique pour des jeux joués via des réseaux informatiques ou de communication ; service de fourniture d'informations sur les jeux d'ordinateurs en ligne et les jeux vidéos via les réseaux informatiques ou de communication ; organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéos et joueurs de jeux d'ordinateurs.

Services de conseils techniques en automatisation, développement et conception (élaboration) de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires, de cartes électroniques et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, et notamment pour la fourniture en ligne d'itinéraires routiers et d'informations touristiques ; conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobile et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; développement et conception (élaboration) de logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de logiciels de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables ; développement et conception (élaboration) de récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et conception (élaboration) d'installations, de réseaux et d'appareils de télécommunications ; développement et conception (élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; développement et conception (élaboration) de supports de données numériques et sous forme de disques ; développement et conception (élaboration) d'appareils audio et vidéo ; développement et conception (élaboration) d'ordinateurs portables ; développement et conception (élaboration) d'assistants numériques ; développement et conception (élaboration) d'appareils et instruments électriques et électroniques ; développement et conception (élaboration) de services et réseaux télécommunication et de communication de données ; location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication, et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, Extranet ou Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations touristiques ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, de système de sécurisation, de télécommunication ; création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, duplication de programmes informatiques ; services d'ingénierie ; services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques, services d'assistance technique (conseils) dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; services d'assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; études techniques de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en œuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; services informatiques, notamment moyens électroniques d'hébergement pour l'organisation par des tiers de colloques, d'événements et de discussions interactives via des réseaux de communication ; exploitation d'un service de réseau en ligne, permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet ; services d'informations météorologiques.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, libre-service (restaurants), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, restauration (repas) ; services hôteliers, réservation de pensions et d'hôtels, agences de logements (hôtels, pensions), location et réservation de logements temporaires, location de salles de réunion.

Service de mise en relation sociale, services de réseaux et de rencontres ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres.