Déposée le 9 avril 2002 par PAGES François Germain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « DOMAINE DE L'AMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est PAGES François Germain domicilié(e) Domaine de l'Amérique,13129 Salin de Giraud - 13129 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGES François Germain domicilié(e) Domaine de l'Amérique,13129 Salin de Giraud - 13129 - France.
La marque DOMAINE DE L'AMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AMERIQUE est expirée depuis le 9 avril 2012.
PAGES François Germain a également déposé les autres marques suivantes : CITY GITES
PAGES François Germain - Domaine de l'Amérique,13129 Salin de Giraud - 13129 - France
PAGES François Germain - Domaine de l'Amérique,13129 Salin de Giraud - 13129 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Vêtements, chaussures, chapellerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) . Vins de pays et d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Edition de livres, de revues. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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