Déposée le 19 juillet 2002 par PADREDDII ALAIN, TRINH BENJAMIN, GRANOUX SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CT CELECT CELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Les déposants sont PADREDDII ALAIN domicilié(e) 10, AVENUE PIERRE BROSSOLETTE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France, TRINH BENJAMIN domicilié(e) 210 B CHEMIN DES ARLENS,83910 POURRIERES - 83910 - France, GRANOUX SEBASTIEN domicilié(e) 19, RUE JULES VERNE, SIRET 40336099300014,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PADREDDII-ALAIN ATELIER DECOPAD domicilié(e) 10 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.
La marque CT CELECT CELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT CELECT CELECT est expirée depuis le 19 juillet 2012.
PADREDDII ALAIN - 10, AVENUE PIERRE BROSSOLETTE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France
TRINH BENJAMIN - 210 B CHEMIN DES ARLENS,83910 POURRIERES - 83910 - France
GRANOUX SEBASTIEN - 19, RUE JULES VERNE, SIRET 40336099300014,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
PADREDDII-ALAIN ATELIER DECOPAD - 10 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365057 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428780 - Publication au BOPI 2006-02-23
Inscription le 21 juin 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°435806 - Publication au BOPI 2006-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : - Stores en matières textiles - Linge de bain - Linge de lit, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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