Déposée le 18 septembre 1997 par PACK AGING 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PACK AGING 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est PACK AGING 2000, domicilié(e) Quartier de la Gare -, 34800 ASPIRAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK CHESNE Avocat - France.
La marque PACK AGING 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK AGING 2000 est expirée depuis le 18 septembre 2007.
PACK AGING 2000 - Quartier de la Gare -, 34800 ASPIRAN - France
CABINET PATRICK CHESNE Avocat - France
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321994 - Publication au BOPI 2001-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Machines-outils ; moteurs accouplements et organes de transmission Papier, carton ; produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes, machines à écrire et Cordes, ficeles, filets, tentes, bâches, voiles, sac, matière de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. -Articles de papeterie -Adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage -Articles de bureau à l'exception des meubles -Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils -Matières plastiques pour l'emballage à savoir ; sacs, sachets, feuilles et films.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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