SODR-X-TRACTOR
Présentation de la marque SODR-X-TRACTOR
Déposée le 29 octobre 1991 par PACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODR-X-TRACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SODR-X-TRACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODR-X-TRACTOR est expirée depuis le 29 octobre 2001.
PACE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13