Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS
/
PAC DAMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC DAMAS
PAC DAMAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3321308
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2014
PAC DAMAS de PAC DAMAS

Présentation de la marque PAC DAMAS

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAC DAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS domicilié(e) ZI, Chemin de Sellieres,10100 ROMILLY SUR SEINE - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 937 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PAC DAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC DAMAS est expirée depuis le 29 octobre 2014.

PAC DAMAS a également déposé les autres marques suivantes : DECOBOIS , COURSIPAC , SERVIPAC , VISIOPAC , PHONIPAC , HALL'PAC , STABICAVE , LOGIBLIND , LOGIMETAL , EVOLUPAC


PAC DAMAS Société par actions simplifiée - ZI, Chemin de Sellieres,10100 ROMILLY SUR SEINE - 10100 - France - SIREN 314937970


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Matériaux de construction métalliques, portes et fenêtres métalliques, charnières, châssis de portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres, huisseries métalliques, garnitures de meubles non métalliques, panneaux pour la construction métalliques, quincaillerie métallique, blocs-portes métalliques, serrurerie métallique (autre qu'électrique). Matériaux de construction non métalliques, portes et fenêtres non métalliques, châssis de portes et fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques. Meubles, charnières non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, encadrements, moulures pour décoration, serrurerie (autre qu'électrique) non métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.