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Marques déposées par la société PAC DAMAS
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LOGIMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGIMETAL
PAC DAMAS

Numéro de dépôt :
3159727
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
LOGIMETAL de PAC DAMAS

Présentation de la marque LOGIMETAL

Déposée le 16 avril 2002 par la société PAC DAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGIMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société PAC DAMAS domicilié(e) Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle de la Chaussée de Sellières,10100 ROMILLY SUR SEINE - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 937 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LOGIMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGIMETAL est expirée depuis le 16 avril 2012.

PAC DAMAS a également déposé les autres marques suivantes : DECOBOIS , PAC DAMAS , COURSIPAC , SERVIPAC , VISIOPAC , PHONIPAC , HALL'PAC , STABICAVE , LOGIBLIND , EVOLUPAC


PAC DAMAS - Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle de la Chaussée de Sellières,10100 ROMILLY SUR SEINE - 10100 - France - SIREN 314937970


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Blocs-portes métalliques.