Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBBIN
P.V.P., Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3790782
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
SEBBIN de P.V.P

Présentation de la marque SEBBIN

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.P domicilié(e) 39, Parc d'Activités Les Quatre Vents - 96650 - BOISSY L'AILLERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 665 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque SEBBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBBIN est expirée depuis le 15 décembre 2020.


P.V.P., Société par action simplifiée - 39, Parc d'Activités Les Quatre Vents - 96650 - BOISSY L'AILLERIE - France - SIREN 519665467


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 19 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692772 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ; prothèses mammaires ; articles orthopédiques ; matériels de suture.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; chirurgie esthétique et de réparation.