Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INA
P.T. Sango Ceramics Indonesia, société de droit indonésien

Numéro de dépôt :
96604363
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2006

Présentation de la marque INA

Déposée le 4 janvier 1996 par la société étrangère P.T. Sango Ceramics Indonesia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société étrangère P.T. Sango Ceramics Indonesia domicilié(e) 2nd Floor, Semarang Plaza Building, 7 Jalan Haji Agus Salim, SEMARANG INDONESIE - Indonésie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque INA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INA est expirée depuis le 4 janvier 2006.

P.T. Sango Ceramics Indonesia a également déposé les autres marques suivantes : INTERIORS , VITROMASTER , P T S INTERNATIONAL , WESTBURY COURT


P.T. Sango Ceramics Indonesia, société de droit indonésien - 2nd Floor, Semarang Plaza Building, 7 Jalan Haji Agus Salim, SEMARANG INDONESIE - Indonésie


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Plats, vaisselle non en métaux précieux, services de table non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, verres (récipients), récipients à boire, assiettes non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, assiettes à dessert, coupes à fruits, corbeilles à pain, planches à pain, beurriers, cloches à beurre, cloches à fromage, assiettes creuses, soupières non en métaux précieux, saucières, pots, couvercles de pots, carafes, brocs, seaux à glace, théières non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, cruchons non en métaux précieux, pichets, cruches, carafes, pots à lait, sucriers non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, plats à gratin, raviers, ramequins, légumiers, bols, assiettes à soupe, vases non en métaux précieux, supports pour fleurs, tirelires, verre émaillé, poêles à frire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux