Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) P.S.M. FIXATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PSM FIXATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.S.M. FIXATION domicilié(e) Z.I. La Beurrière, 49240 AVRILLE (dossier no 2141702) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 012 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2141702) - France.
La marque PSM FIXATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PSM FIXATION est expirée depuis le 18 avril 2009.
P.S.M. FIXATION a également déposé les autres marques suivantes : LGC FIXATION
P.S.M. FIXATION, Société Anonyme - Z.I. La Beurrière, 49240 AVRILLE (dossier no 2141702) - France - SIREN 562012013
Robert HUD CABINET COLLIGNON - (dossier no 2141702) - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141702 - Publication au BOPI 1999-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56491 - Publication au BOPI 1991-09-25
Tous produits d'assemblage et de fixation réalisés en métal ou en matière plastique, notamment goupilles, clous, rivets, douilles, inserts et filets rapportés; colles pour l'industrie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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