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Marques déposées par P. CARTEYRONTODO
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CHATEAU GRAND CLAUSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND CLAUSET
SCEA P. CARTEYRON

Numéro de dépôt :
3097978
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/2021

Présentation de la marque CHATEAU GRAND CLAUSET

Déposée le 19 avril 2001 par P. CARTEYRONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAND CLAUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est P. CARTEYRONTODO domicilié(e) “ Couponne ” - 33420 - GENISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 658 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA P. CARTEYRON domicilié(e) “ Couponne ” - 33420 - GENISSAC - France.

La marque CHATEAU GRAND CLAUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAND CLAUSET est expirée depuis le 19 avril 2021.

P. CARTEYRON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PENIN , CHATEAU LAMOINERIE APpellation Bordeaux Contrôlée


SCEA P. CARTEYRON - “ Couponne ” - 33420 - GENISSAC - France - SIREN 333658398


SCEA P. CARTEYRON - “ Couponne ” - 33420 - GENISSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459593 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château grand clauset".