Marque enregistrée - Marque en vigueur

REPASADOM
OXILIA, SAS

Numéro de dépôt :
4210294
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
REPASADOM de OXILIA

Présentation de la marque REPASADOM

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REPASADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXILIA domicilié(e) 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 511 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXILIA, M. FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque REPASADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPASADOM arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

OXILIA a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU D'AIDES A DOMICILE INDEPENDANTES , OXILIA


OXILIA, SAS - 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France - SIREN 798511317


OXILIA, M. FREDERIC ARNAUD - 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.