Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXILIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REPASADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXILIA domicilié(e) 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 511 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXILIA, M. FREDERIC ARNAUD domicilié(e) 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
La marque REPASADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXILIA, SAS - 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France - SIREN 798511317
OXILIA, M. FREDERIC ARNAUD - 8 AVENUE DES ACACIAS - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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