Déposée le 20 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXBOW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEAR THE SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXBOW domicilié(e) 20, avenue Pythagore - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 349 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque WEAR THE SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXBOW, Société par Actions Simplifiée - 20, avenue Pythagore - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 332349232
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410761 - Publication au BOPI 2005-04-11
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462955 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Inscription le 5 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546461 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°715896 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Articles de lunetterie, lunettes de vue et lunettes de soleil, combinaisons de plongée, de surf et de planches à voiles, instruments chronométriques, montres, pendules, horlogeries ; métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire et joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; classeurs en carton et matière plastique, chemises en carton et matière plastique à élastiques, sous-mains, blocs de papier, répertoires, cahiers, agendas, calendrier, plumiers, pots à crayons, papier d'emballage, trousses, étiquettes non en tissu, planches d'étiquettes autocollantes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, housses pour articles de sport, pour chaussures et surfs à neige, articles de maroquinerie et sellerie, en cuir ou imitation du cuir, cartables, porte-feuilles, porte-monnaies, parapluies, parasols et cannes, ceintures (habillement), gants (habillement). Vêtements, vêtements de sport, tee-shirts, sweat-shirts, chemises, surchemises, pull-over, tricots (vêtements), pantalons, vestes, sous-vêtements de sport, combinaisons, combinaisons de surf à neige, shorts, shorts pour le surf et la planche à voile ; salopettes, vestes, anoraks, blousons, coupe-vent, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, chapeaux, bonnets, chapkas, casquettes, vêtements pour la moto. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), surfs à neige et fixations s'y rapportant, et planches de surf, planches à voiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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