Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Oxalic Atlante
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXALIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Oxalic Atlante domicilié(e) 32-34 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 518 235 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS domicilié(e) 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS CEDEX 15 - France.
La marque OXALIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXALIC est expirée depuis le 5 mars 2021.
Oxalic Atlante, Société par actions simplifiée - 32-34 avenue Carnot - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 453518235
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS - 29 rue du Colonel Pierre Avia - 75508 - PARIS CEDEX 15 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Inscription le 17 juin 2003 - Changement d'adresse n°372101 - Publication au BOPI 2003-06-17
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°550732 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-03-07
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464933 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-03-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques ; bandes magnétiques ; supports optiques ou magnétiques pour l'information ; vidéodisques ; disques acoustiques ; disques optiques numériques ; disques compacts ; disques, compacts numériques ; cédérom ; logiciels ; progiciels ; supports d'enregistrement du son ou des images ; matériel de transmission de messages. Agence d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires et consultation professionnelle d'affaires ; informations, investigations, recherches et renseignements d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; consultation pour les questions de personnel ; études et recherches de marché ; prévisions économiques ; expertises en affaires ; aide aux entreprises pour la création et la maintenance de services électroniques et informatiques ; services de réponses téléphoniques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, compilation, systématisation et exploitation de données ; location de machines et d'appareils de bureau. Télécommunications ; services de renseignements et de consultations dans le domaine des télécommunications et des communications par terminaux d'ordinateurs ; aide à la négociation d'affaires dans le domaine des télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; aide aux entreprises pour la création et la maintenance de services électroniques sur un réseau de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems, de téléphones, d'applications accessibles à distance au moyen d'un réseau de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux informatisés ; services de mise en relation de sites informatiques sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans une base de données ; réalisation de liens hypertext sur un réseau de télécommunication et notamment par Internet ; messagerie électronique ; réalisation de liens avec des messageries électroniques ; service de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations pour et par un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques, notamment sur Internet ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistées par ordinateurs. Formation et formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; édition électronique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet. Programmation pour ordinateurs ; conseil en organisation de projets informatiques de réseaux informatiques ; consultations dans le domaine informatique et des réseaux informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches techniques notamment dans le domaine de l'informatique, des réseaux informatiques et des systèmes d'ordinateurs ; ingénierie en matière de conception, de réalisation, de mise en uvre et de maintenance d'applications informatiques dans le domaine des technologies de l'informatique, de l'information, de la communication, des télécommunications et des services électroniques interactifs en ligne pour et par un réseau de télécommunication ; recherche et développement de nouveaux produits pour des entreprises, notamment dans le domaine des nouvelles technologies ; aide à la négociation d'affaire dans le domaine informatique ; conseils en propriété intellectuelle et industrielle ; gérance, exploitation et concession de licences de droits de propriété intellectuelle et industrielle ; service de mise en relation sur un réseau de télécommunication, notamment sur Internet au travers de sites portails ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location et hébergement d'applications accessibles à distance au moyen d'un réseau ; maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; conception (élaboration) de sites Internet accessibles sur un réseau mondial public ou privé ; consultation en matière de sécurité, notamment dans le domaine informatique et des réseaux informatiques ; services de veille technologique ; contrôles de qualité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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