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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oxa Médical
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LOMBOFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOMBOFORM
Oxa Médical, Sarl

Numéro de dépôt :
4030243
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
LOMBOFORM de Oxa Médical

Présentation de la marque LOMBOFORM

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oxa Médical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOMBOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oxa Médical domicilié(e) 17A rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 818 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oxa Médical, M. Bruno SCARRONE domicilié(e) 17A rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France.

La marque LOMBOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOMBOFORM est expirée depuis le 5 septembre 2023.

Oxa Médical a également déposé les autres marques suivantes : CAMBROSTAR , EPITAL , APONEVRAL , INGUISTAR , CELASTAR


Oxa Médical, Sarl - 17A rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France - SIREN 793818113


Oxa Médical, M. Bruno SCARRONE - 17A rue des Parfaits - 37140 - LA CHAPELLE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738748 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.