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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY
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CEPAS PRIVADAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAS PRIVADAS
OVERSEAS WINE COMPANY S.A.

Numéro de dépôt :
98755662
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque CEPAS PRIVADAS

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPAS PRIVADAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OVERSEAS WINE COMPANY domicilié(e) ROUTE DE LOUDUN, Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 906 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France.

La marque CEPAS PRIVADAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAS PRIVADAS est expirée depuis le 21 octobre 2008.

OVERSEAS WINE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , SAN DURANGO , FRAY MARCO , SEQUOIA SPRINGS , PACIFIC GROVE , SAN RAFAEL , MUIRFIELD , BLOEMBERG , CATAMARCA , AFRIKAANS


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - ROUTE DE LOUDUN, Z.I. CHAMPAGNE, B.P. 22, 49260 MONTREUIL-BELLAY - France - SIREN 283906536


OVERSEAS WINE COMPANY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Vins rouges, vins roses et vins blancs de toutes origines.