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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM
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Pass Outre-Mer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pass Outre-Mer
OUTREMER TELECOM (SA)

Numéro de dépôt :
3222861
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2013
Pass Outre-Mer de OUTREMER TELECOM

Présentation de la marque Pass Outre-Mer

Déposée le 11 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pass Outre-Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OUTREMER TELECOM domicilié(e) ZI JAMBETTE, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 678 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUTREMER TELECOM M. YANN MORAZIN domicilié(e) ZI JAMBETTE, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France.

La marque Pass Outre-Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass Outre-Mer est expirée depuis le 11 avril 2013.

OUTREMER TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : OUTREMER TELECOM MOBILE , Kdo + , OOL BUSINESS OUTREMER ON LINE , Le Haut Débit pour tous ! , AVANTAGES + , OUTREMER TELECOM DISTRIBUTION - OTD , OUTREMER TELECOM , VOLUBIS LE FIXE PAR OUTREMER TELECOM COMMUNIQUER VOUS ENRICHIT , (Marque figurative) , LE CLUB OUTREMER TELECOM PRO


OUTREMER TELECOM (SA) - ZI JAMBETTE, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France - SIREN 383678760


OUTREMER TELECOM M. YANN MORAZIN - ZI JAMBETTE, BP 280,97285 LAMENTIN Cedex 2 - 97285 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Télécommunications